L'équipe municipale


Luc Castan

Maire

Jackie Boulain

Adjoint

Véronique Bousquet

Adjointe

Hyves Huraux

Adjoint

Aude Verissimo

Adjointe

Jean-Paul Fournier

Conseiller municipal Délégué

Gérard Ferry

Conseiller municipal Délégué

Jean-Pierre Fournier

Conseiller municipal Délégué

Stéphanie Pujolas

Conseiller municipal

Christian Guipet

Conseiller municipal Délégué

Aurore Oliver

Conseiller municipal

Elisabeth Pujol

Conseiller municipal

Marie-Christine Théron-Chet

Conseiller municipal

Pierre Vié

Conseiller municipal

Geneviève Benausse

Conseiller municipal

Conseil Municipal


Retrouvez ici les dernières informations du conseil municipal.

Ordre du jour...

Compte rendu...

Compte Rendu du 31 octobre 2022

Compte Rendu du 26 septembre 2022

Compte Rendu du 24 mai 2022

Horaires et informations


  • Les horaires

    Les horaires des services municipaux

    Accueil du public

    Horaires d'ouverture : lundi au vendredi de 9h à 12h.

    Service administratif : Claire Pertl > Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Inscriptions à l’école, état civil, services administratifs

    du mardi au vendredi de 9h à 12h

    Service urbanisme : Céline Sanchez > Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Urbanisme, cadastre, gestion des salles municipales et du centre d’hébergement
    lundi, de 9h à 12h
    mardi et jeudi de 9h à 12h

     

  • Informations

    Horaires d'ouverture du cimetière

    Durant l'hiver, de 8h à 18h.
    l'été, de 6h à 21h.

    La fermeture des portes est automatique.

    Ramassage des encombrants

    Une collecte des objets encombrants (appareils électro-ménagers, literie, petits meubles, ustensiles de cuisine) 🦺🗑🚛
    aura lieu les 1ers mercredis de chaque mois  :

    - Mercredi 5 octobre
    - Mercredi 2 novembre
    - Mercredi 7 décembre

    ⚠️LES PERSONNES INTERESSEES DEVRONT S’INSCRIRE OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE LE LUNDI MIDI AU PLUS TARD⚠️
    ‼️Aucun ramassage ne sera effectué en dehors de ces dates. Les objets devront être déposés devant la porte la veille au soir.
    Rappel : il est interdit des déposer des objets volumineux sur la voie publique et dans les locaux poubelles‼️

Arrêtés



Arrêtés Ministériels

Arrêté de Calamité Agricole


Arrêtés Préfectoraux

Arrêté préfectoral relatif à la prévention des incendies

Levée de zone réglementée contre L'influenza Aviaire

Campagne de prévention et de lutte contre L'influenza Aviaire

Arrêté portant sur l'exercice de la pêche en eau douce

Arrêté préfectoral sur la règlementation du stationnement et de la circulation RD 66 et RD 205

Arrêté préfectoral sur les mesures liées à la restriction de l'eau

Ouverture et cloture de la campagne de chasse 2022-2023

Arrêté portant sur le droit de pêche des riverains des cours d'eau

Arrêté préfectoral de modification des conditions d'exploitation de la carrière

Campagne de prévention et de lutte contre les moustiques

Arrêté portant sur réglementation de certains travaux mécaniques


Arrêtés Municipaux

Arrêtés délégations

Arrêtés délégations

Arrêté de réglementation du stationnement Chemin de Montpezat

Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Corbières

Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement Rue Camin Del Bosc

Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Rocher de Cancale

Arrêté de réglementation de la circulation

Arrêté échafaudage M. Hendrickh

Arrêté autorisation de stationnement Taxi

Arrêté de tir avec arme

Arrêté chantier école

Arrêté arrêts de bus

Arrêté de règlementation de la circulation

Arrêté de stationnement Rocher de Cancale

Arrêté de stationnement Rocher de Cancale


Arrêtés d'Urbanisme

modification PLU

Arrêté de non opposition Ripoll

Arrêté de non opposition Dummonet

Arrêté de Refus de permis de construire centrale photovoltaïque

Arrêté de non opposition énergie conseil

Arrêté de non opposition Plassard

Arrêté de non opposition Aire de lavage

Arrêté de non opposition Travaux église

Arrêté de non opposition Noé

Arrêté de non opposition Lafargue

Arrêté permis de construire Couvrat

Arrêté de non opposition Bruguiere

Arrêté permis de construire Julia

Arrêté permis de construire Chevalier

Arrêté permis d'aménagement Lotissement

Arrêté de non opposition Copovi

Arrêté de non opposition Cognac

Arrêté de non opposition Cognac 2

Arrêté permis de construire Torres

Arrêté permis de construire Pujolas


PLU Commune

Plan de zonage (zoom) après modification

Plan de zonage après modification


Réglementation par zone

Vos publications

Vos démarches


Carte Nationale d'Identité
Passeport

Les démarches pour obtenir une carte d'identité ou un passeport (nouveau ou renouvellement) sont désormais toutes informatisées via le site ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).

Il n'est plus nécessaire de passer en mairie ou dans un quelconque poste de police, désormais tout est dématérialisé et dépend de votre situation (demande pour un mineur, un majeur....)

Carte Grise

Les démarches pour immatriculer un véhicule sont désormais toutes informatisées via le site ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).

Il n'est pas nécessaire de passer en mairie ou dans un quelconque poste de police, désormais tout est dématérialisé et dépend de votre situation (immatriculation véhicule neuf, véhicule occasion, renouvellement carte grise....)

Les démarches de demande de certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ne peuvent plus être effectuées en Préfecture ou en Sous-Préfecture. En effet, celles-ci ont été entièrement dématérialisées.
Afin de procéder à une telle demande, il convient de passer par l'une des deux options suivantes :
 

Lors de l'achat ou de la vente d'un véhicule ainsi qu'en cas d'emménagement dans la commune, les démarches pour la carte grise peuvent s'effectuer sur le site officiel gouvernemental : https://immatriculation.ants.gouv.fr.
Il existe d'autres sites frauduleux, dont l'apparence donne l'impression d'avoir à faire à un site gouvernemental, qui proposent les démarches pour le certificat d'immatriculation pour un coût supérieur.
Afin de vous informer correctement sur le prix réel de la carte grise, veuillez consulter ce guide
En cas de perte de votre certificat d'immatriculation, consultez les démarches à suivre.
Si vous éprouvez des difficultés à effectuer votre demande sur le site officiel, vous pouvez vous tourner vers un garagiste agréé par la préfecture qui vous aidera pour vos démarches (Carte grise, démarches automobiles… ).
Consultez la vidéo de l'ANTS pour vous guider pour les démarches pour refaire votre carte grise.

Élections

Pour participer aux élections politiques, il faut être inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions), ainsi que pour les Français(e) obtenant la nationalité à partir de 2019. Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement, 1ère inscription, citoyen européen résidant en France...), vous devez demander à être inscrit(e).

Mariage

Pour se marier en France, il faut respecter certaines conditions d'âge, de résidence, d'absence de lien de parenté. Un dossier contenant certains documents obligatoires doit être déposé à la mairie de la commune choisie pour la cérémonie.

Lorsque 2 personnes, dont l'une au moins est française, envisagent de se marier à l'étranger, elles doivent remplir certaines conditions et accomplir des formalités pour que le mariage soit valable en France.

Pacte civil de solidarité (Pacs)

Le pacte civil de solidarité (Pacs) est ouvert aux couples de même sexe ou de sexes différents. Pour pouvoir le conclure, les partenaires doivent remplir certaines conditions et rédiger une convention. Ils doivent ensuite la faire enregistrer, en fournissant certains papiers.

Les partenaires liés par un Pacs ont des obligations réciproques. Le Pacs produit également des effets sur les droits sociaux et salariaux, les biens, le logement des partenaires et en matière fiscale. En revanche, la conclusion d'un Pacs ne produit aucun effet sur le nom ni sur la filiation.

Naissance

À l'occasion de la naissance d'un enfant, les parents doivent effectuer certaines formalités. Par la suite, il est encore possible d'établir ou de contester une filiation en saisissant le juge.

La déclaration de naissance est obligatoire pour tout enfant. Elle doit être faite par une personne ayant assisté à l'accouchement (en pratique, c'est souvent le père). En cas de naissance d'un enfant français à l'étranger, la déclaration de naissance doit être faite selon des formalités spécifiques. La déclaration permet d'établir l'acte de naissance.

Décès

À l'occasion de la perte d'un proche, la famille doit effectuer certaines formalités.

La déclaration de décès est une démarche obligatoire qui doit être faite à la mairie du lieu du décès, dans les 24 heures qui suivent sa constatation.